Les Commissions
Chambre de Discipline
La Chambre Régionale de Discipline instruit les dossiers disciplinaires concernant les experts-comptables. Elle est présidée par un magistrat de la Cour d'Appel de Rouen assisté de deux assesseurs experts-comptables.
| Membres titulaires : | Alain BARQUE Ghislaine GARDEMBAS |
| Membres suppléants : | Gérard DUPAIN Philippe DENIEL Christian GABE Michel KORAL François LEBRET |
Commission du Tableau, Devoirs et Intérêts Professionnels
La commission du Tableau étudie les demandes d'inscription, de radiation, de transfert et de mise en congé des personnes physiques et des personnes morales.
Elle se réunit généralement avant une session du Conseil Régional de l'Ordre pour arrêter la liste des dossiers à faire valider par celui-ci.
| Président : | Denis BELLEMON |
| Vice-président : | Eric PRINS |
| Membres : | Alain BARQUE Pascal CHAVOUTIER |
Contrôle du Stage
La commission est chargée d'organiser et de contrôler le déroulement du stage réglementaire des futurs experts-comptables.
| Contrôleur principal du stage : | Jean-Luc ANDRE |
| Contrôleurs adjoints : | Jean-Yves AGNES Bertrand BLOIS Jean-Pierre CORLAIX Gérard DUPAIN Nathalie DUPAIN Nathalie DUPONT Caroline DUVALLET Christian GABE Sophie LANCEART Christel LEVEQUE Joël PATRICE Stéphane TACHER Igor VAUTIER |
Commission Formation
La commission formation gère tous les aspects ayant trait à la formation initiale, au stage d'expertise-comptable et à la formation continue des membres de l'Ordre et de leurs collaborateurs.
Elle arrête chaque année, en concertation avec le CFPC-Paris, le programme de formation continue dispensé aux experts-comptables et à leurs collaborateurs.
Elle participe au développement de la formation dans les cabinets en signant des conventions avec les organismes paritaires collecteurs.
| Président : | Dominique LEROY |
| Membres : | Marc DUJARDIN François LEBRET Fabrice CASTEL |
Commission d'Exercice Illégal
La Commission est chargée de :
- Lutter contre l'exercice illégal de la profession et contre la complicité d'exercice illégal.
- Protéger les entreprises des sinistres ocassionnés par des intervenants n'ayant pas les compétences exigées pour l'exercice de l'expertise comptable.
| Délégué Basse-Normandie : | François LEBRET |
| Délégué Haute-Normandie : | Denis BELLEMON |
Commission de la Communication
La commission communication a pour mission principale d'assurer la représentation et la promotion de la profession et d'animer des actions de communication au bénéfice des membres de l'Ordre.
Elle relaye en région la politique de communication définie par le Conseil Supérieur et informe celui-ci des initiatives régionales.
| Président : | Stéphane LONGUEMART |
| Vice-président : | Eric PRINS |
| Membres : | Jean-Luc ANDRE Gilles BERTRAND
Gérard DUPAIN Ghislaine GARDEMBAS Sophie LANCEART Annie LE LOSTEC |
| Membres associés : | Mickaël AURENSAN Emmanuelle DEFER Olivier GUILLOT Christophe HAMEL Gérald MAINFRAY Thierry ONNO Ludovic RAYEUR Thierry ROOR Igor VAUTIER Laurent WALBROU |
Commission des Relations Institutionnelles
La commission est chargée :
- Assurer la présence de la profession auprès des instances politiques, économiques et financières en tant que relais privilégié entre les entreprises et les institutions.
- Etablir une coopération active avec les organismes consulaires, les services de l'Etat et les collectivités locales qui développent une politique d'aide à la création ou à la reprise d'entreprise, au développement et à l'innovation.
| Président : | Bruno CHESNE |
| Délégués : | Fabrice CASTEL Philippe HANCHARD Vincent LESDOS |
Commission des Relations Internationales
La commission est chargée d'animer des partenariats avec des villes ou des régions, dans le cadre, notamment d'actions de jumelage, afin de faciliter l'installation des entreprises Normandes à l'étranger.
| Président : | Philippe HANCHARD |
| Membres : | Bruno CHESNE |
Commission Agricole
La commission agricole a pour vocation de promouvoir les compétences des professionnels dans les domaines agricole et rural, et de développer les relations avec le monde agricole avec le concours de l'ARECA de Normandie (Association Régionale des Experts-Comptables Agricoles de Normandie).
| Président : | Bruno CHESNE |
| Membre : | Philippe DENIEL |
Commission de Conciliation
La commission de conciliation traite des litiges survenant entre les Experts-Comptables et leurs clients, et entre confrères.
Elle propose l'organisation de réunions ayant pour objet de favoriser un accord entre les parties. Cette procédure permet de régler une grande partie des litiges.
| Président : | Gérard DUPAIN |
| Vice-président : | Dominique LEROY |
| Membres : | Alain BARQUE Philippe DENIEL Christian GABE Phlippe HANCHARD Sophie LANCEART Stéphane LONGUEMART Eric PRINS |
Commissions Clubs
Grâce à l'organisation de réunions d'information tout au long de l'année, les clubs permettent à leurs membres d'approfondir leur connaissances sur des sujets et d'échanger leur expérience.
| Président : | Michel KORAL |
| Délégués Club Export : | Gérard DUPAIN Philippe HANCHARD |
| Délégués Club Fiscal : | Michel KORAL Loïc BOUDIER |
| Déléguées Comité Social : | Annie LE LOSTEC Sophie TESNIERE |
| Délégué Club Gestion du Patrimoine : | Dominique LEROY |
Commission Création et Transmission d'Entreprise
Elle a pour mission d'actualiser et de développer les compétences des experts-comptables dans le secteur de la création/reprise d'entreprises en mettant à disposition des outils réalisés par la commission nationale.
Elle entretient des liens avec les organismes proches de la création/reprise d'entreprises et assure la participation du Conseil Régional à toute manifestation en rapport avec ce domaine.
| Président : | Philippe HANCHARD |
| Membres : | Denis BELLEMON Gilles BERTRAND Pascal CHAVOUTIER Philippe DENIEL Christian GABE |
Commission Contrôle Qualité
La commission qualité est chargée de mener à bien le contrôle qualité des experts-comptables.
Le contrôle a pour but de s'assurer de l'adéquation des travaux des experts-comptables et du fonctionnement de leur cabinet à l'ensemble des normes et règles en vigueur, compte tenu des usages de la profession.
Le contrôle qualité répond à plusieurs objectifs :
- Donner au public une meilleure perception de la qualité des prestations offertes par la profession.
- Harmoniser les comportements professionnels.
- Contribuer à la bonne organisation des cabinets et au perfectionnement des méthodes de travail.
- Apprécier l'application des règles et des normes professionnelles.
| Président : | Arnaud DEBRAY |
| Vice-présidents : | Marc LABRUNYE Patrick OZANNAT |
| Contrôleurs : | Vincent ABRAHAM Eve BRAUN Marc CAMPAN Antoine CARMENT Jean-Pierre CORLAIX Franck DANET Thierry GOUPIL Didier HARDY Daniel LAIGNEAU Jean-Yves LE CAPLAIN Gérald MAINFRAY Joël PATRICE Richard PERROT |
Commission Informatique
La commission a pour mission de favoriser l'appropriation des T.I.C. par les cabinets (jedeclare.com, signature éléctronique, ...) en assurant une veille technologique et en organisant des réunions d'information ou de formation.
| Président : | Emmanuel LAURELLI |
| Vice-président : | Marc DUJARDIN |
| Membre : | Fabrice CASTEL |
Commission Article 7 Bis
La commission, instituée auprès des services fiscaux, statue sur les dossiers des candidats demandant leur inscription en qualité d'expert-comptable via l'article 7bis de l'Ordonnance n°45-2138 du 19 septembre 1945 portant institution de l'Ordre des Experts-Comptables et réglementant le titre et la profession d'expert-comptable.
Les personnes ayant exercé une activité comportant l'exécution de travaux d'organisation ou de révision de comptabilité, et qui ont acquis de ce fait une expérience comparable à celle d'un expert-comptable particulièrement qualifié, pourront être autorisés à demander, dans les conditions fixées par le règlement d'administration publique, leur inscription au tableau de l'Ordre en qualité d'expert-comptable.
| Titulaires : | Alain BARQUE Pascal CHAVOUTIER |
| Suppléants : | Jean-Pierre CORLAIX Ghislaine GARDEMBAS |
Commission d'Arbitrage
La commission, instituée par le Conseil Régional de l'Ordre, a pour objet de résoudre un différend par décision rendue par un arbitre choisi parmi les membres de la commission et accepté par les parties.
Cette possibilité permet d'éviter de recourir à la voie juridique souvent longue et onéreuse.
Membres :
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Commission d'Agrément des Centres de Gestion
Cette commission statue sur les demandes d'agrément et de renouvellement des Centres de Gestion. Elle est instituée auprès des services fiscaux.
| Basse-Normandie : | |
| Titulaire : | Annie LE LOSTEC |
| Suppléant : | Marc DUJARDIN |
| Haute-Normandie : | |
| Titulaire : | Gérard DUPAIN |
| Suppléant : | Denis BELLEMON |
Commission d'Agrément des Associations de Gestion
Cette commission statue sur les demandes d'agrément et de renouvellement des Associations de Gestion. Elle est instituée auprès des services fiscaux.
| Basse-Normandie : | |
| Titulaire : | Michel KORAL |
| Suppléant : | Christian GABE |
| Haute-Normandie : | |
| Titulaire : | Gérard DUPAIN |
| Suppléant : | Pascal CHAVOUTIER |
Commission de Prévention des Difficultés
La commission a pour objet d'aider et assister les experts-comptables qui rencontrent des difficultés dans la gestion de leur cabinet.
| Président : | Philippe HANCHARD |
Comité du Magazine "EN DIRECT"
- Instaurer un lien régulier entre l'Ordre et ses Membres.
- Diffuser toutes les informations utiles aux experts-comptables.
- Renforcer la cohésion entre les experts-comptables normands par la publication du magazine trimestriel EN DIRECT.
| Directeur de la publication : | Arnaud DEBRAY |
| Rédacteur en chef : | Eric PRINS |
| Membres : | Jean-Luc ANDRE François BASTIANUTTI Jean-Baptiste BOITEL Gérard DUPAIN Christian GABE
Thierry ONNO Thierry ROOR Igor VAUTIER |
Commission Développement Durable
Délégué : Bruno CHESNE