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Les Commissions du Conseil Régional de l'Ordre

Liste à jour au 13/12/2016

   

Bureau

   

Président : Damien CHARRIER
Vice-Présidents : Sabrina DELAUNAY
  Thierry GOUPIL
  Thierry ONNO
  Ludovic RAYEUR
Trésorier : Sébastien FREMOND

   

PÔLE FORMATION ET RELATIONS CONFRÈRES : en charge, Damien CHARRIER

   

Commission Formation

La commission formation gère tous les aspects ayant trait au stage d'expertise-comptable et à la formation continue des membres de l'Ordre et de leurs collaborateurs. Elle arrête chaque année, en concertation avec le CFPC-Paris, le programme de formation continue dispensé aux experts-comptables et à leurs collaborateurs. Elle participe au développement de la formation dans les cabinets en signant des conventions avec les organismes paritaires collecteurs.

Présidente : Cécile LETERC
Membres : Nicolas COLBOC
  André DEMOUCHY
  Pierre DUBOIS
  Annie LE LOSTEC
  Joëlle DELEVOY LECLERC

   

Contrôle du Stage

Les contrôleurs sont chargés d'organiser et de contrôler le déroulement du stage réglementaire des futurs experts-comptables.

Contrôleur principal du stage : Nicolas COLBOC
Contrôleurs adjoints : Jean-Yves AGNES
  Mathieu AMICE
  Catherine CARLINO
  Thierry DELGUTTE
  Caroline DUVALLET
  Marie-Cécile EUDIER
  Thierry FEMEL
  Nadine GARDIE-LEVEQUE
  Valérie LENOIR
  Karine MALLEVILLE
  Aude MARESQ
  Cyrille PAIN
  Patrick PROVOST
  Igor VAUTIER

   

Commissions Clubs

Grâce à l'organisation de réunions d'information tout au long de l'année, les clubs permettent à leurs membres d'approfondir leur connaissances sur des sujets et d'échanger leur expérience.

Présidente : Annie LE LOSTEC
Délégués Club Fiscal : Loïc BOUDIER
  Jean-Sébastien DE LANGENHAGEN
Déléguées Comité Social : Annie LE LOSTEC
  Sophie TESNIERE

   

Commission Informatique et digital

La commission a pour mission de favoriser l'appropriation des T.I.C. par les cabinets (jedeclare.com, signature électronique, ...) en assurant une veille technologique et en organisant des réunions d'information ou de formation.

Président : Romain ACKER
Vice-président : Gabrielle BROCHAND
Membres : Nadine GARDIE-LEVEQUE
  Emmanuel LAURELLI
  Jean-François CHAMOULAUD
  Frédéric TILLARD

    

Qualité interne

Président : Romain ACKER

   

Commission d'Arbitrage

La commission, instituée par le Conseil Régional de l'Ordre, a pour objet de résoudre un différend par décision rendue par un arbitre choisi parmi les membres de la commission et accepté par les parties.

Cette possibilité permet d'éviter de recourir à la voie juridique classique souvent longue et onéreuse.

Membres :

Le Président

Les anciens Présidents

Les Présidents honoraires

Les vice-Présidents

Les anciens vice-Présidents

   

Commission Ethique et Déontologie

Préalablement à toute procédure, la commission Ethique et Déontologie a vocation a favoriser le règlement à l'amiable des différents entre confrères. Après audition des parties, elle les accompagne dans la résolution amiable du conflit. A l'issue, les partie sont orientées selon le cas vers la conciliation ordinale ou la procédure d'arbitrage.

Président : Damien CHARRIER
Membres : Jean-Luc ANDRÉ
  Sabrina DELAUNAY
  Thierry GOUPIL
  Thierry ONNO
  Ludovic RAYEUR

   

PÔLE RÉGALIEN : en charge, Thierry GOUPIL

   

Chambre de Discipline

La Chambre Régionale de Discipline instruit les dossiers disciplinaires concernant les experts-comptables. Elle est présidée par un magistrat de la Cour d'Appel de Rouen assisté de deux assesseurs experts-comptables.

Membres titulaires : André DEMOUCHY
  Vincent LESDOS
Membres suppléants : Annie LE LOSTEC
  Sabrina DELAUNAY
  Hervé SAHUT
  Eric JUSTAL

   

Commission du Tableau

La commission du Tableau étudie les demandes d'inscription, de radiation, de transfert et de mise en congés des personnes physiques et des personnes morales.
Elle se réunit avant une session du Conseil Régional de l'Ordre pour arrêter la liste des dossiers à faire valider par celui-ci.

Président : Eric JUSTAL
Vice-président : Thierry GOUPIL
Membres : Franck NIBEAUDO
  Benoît GODARD

   

Comité Régional du Stage

Le comité régional du stage apprécie la régularité et la qualité du stage effectué. Il émet des propositions sur les dossiers qui lui sont présentés et notamment, sur la délivrance ou non de l'attestation de fin de stage.  

Président : Patrick LE BIGRE
Membre OEC titulaire : Jean-Yves AGNÈS
Membre CRCC titulaire : Antoine CARMENT
Membre OEC suppléant : Cyril PAIN
Membre CRCC suppléant : Christophe BOULAY

   

Commission Contrôle Qualité

La commission qualité est chargée de mener à bien le contrôle qualité des experts-comptables et membres associés.

Le contrôle a pour but de s'assurer de l'adéquation des travaux des experts-comptables et du fonctionnement de leur cabinet à l'ensemble des normes et règles en vigueur.

Le contrôle qualité répond à plusieurs objectifs :

  • Donner au public une meilleure perception de la qualité des prestations offertes par la profession.
  • Harmoniser les comportements professionnels.
  • Contribuer à la bonne organisation des cabinets et au perfectionnement des méthodes de travail.
  • Apprécier l'application des règles et des normes professionnelles.
Président : Damien CHARRIER
Vice-présidents : Thierry GOUPIL
  David QUENNEHEN
  Joël PATRICE
Contrôleurs : Vincent ABRAHAM
  François BASTIANUTTI
  François-Noël BELLUT
  Catherine CARLINO
  Antoine CARMENT
  Franck DANET
  Olivier GUILLOT
  Emmanuel LAURELLI
  Vincent LESDOS
  Gérald MAINFRAY
  Hervé MARIE
  Eric PRINS
  Catherine SANNIER
  Isabelle VITTECOQ
Contrôleurs AGC : Jean-Michel PELLEVILLAIN
  Patrick PROVOST
  Djelloul TELMACE

    

Commission d'Exercice Illégal

La Commission est chargée de :

  • Prévenir et lutter contre l'exercice illégal de la profession et contre la complicité d'exercice illégal.
  • Protéger les entreprises des éventuels sinistres occasionnés par des intervenants n'ayant pas les compétences exigées pour l'exercice de l'expertise comptable.
Président : Luc GOSSELIN
Membres :  André DEMOUCHY
  Franck NIBEAUDO

   

Commission de Conciliation

La commission de conciliation traite des litiges survenant entre les experts-comptables et leurs clients, et entre confrères.

Elle propose l'organisation de réunions ayant pour objet de favoriser la conclusion d'un accord entre les parties. Cette procédure permet de régler une grande partie des litiges.

Président : Hervé SAHUT
Membres : Romain ACKER
  Gabrielle BROCHAND
  Sabrina DELAUNAY
  André DEMOUCHY
  Pierre DUBOIS
  Eric JUSTAL
  Cécile LETERC
  Thierry ONNO

    

PÔLE COMMUNICATION ET ENTREPRISES : en charge, Thierry ONNO

   

Commission de la Communication

La commission communication a pour mission principale d'assurer la représentation et la promotion de la profession et d'animer des actions de communication au bénéfice des membres de l'Ordre.

Elle relaye en région la politique de communication définie par le Conseil Supérieur et informe celui-ci des initiatives régionales.

Président : Thierry ONNO
Vice-Président : Ludovic RAYEUR
Membres : Benoît GODARD
Membres associés : Mickaël AURENSAN
  Jean-Baptiste BOITEL
  Emmanuelle DEFER
  Sylvain FREMAUX
  Christophe HAMEL
  Elodie HOUSSIN
  Marion MONTIER
  Frédéric TILLARD

   

Comité attractivité

Le comité a pour objet de renforcer la communication vers les jeunes (lycéens et étudiants) déjà existante et de développer de nouvelles actions, et ce afin de rendre les professions d'expert-comptable et de commissaire aux comptes plus attractives.

Président : Virginie LECOMTE
Membres :  Représentant CRCC Rouen
  Représentant CRCC Caen
  Représentant CJEC Normandie
  Représentant ANECS Normandie

   

Commission Entreprise / Agricole / Secteur non marchand 

Président : Franck NIBEAUDO
Vice-Présidente : Marie-Cécile EUDIER
  Cécile LETERC
Membres : Catherine LONGUEMART
  Benoît GODARD

    

Commission des Relations Internationales

La commission est chargée d'animer des partenariats avec des villes ou des régions, dans le cadre, notamment d'actions de jumelage, afin de faciliter l'installation des entreprises Normandes à l'étranger.

Président : Romain ACKER
Membres : Bruno CHESNE
  Catherine CARLINO
  David JEANNE
  Vincent LESDOS
  Caroline MOREAU
  Eric ROLLIN
  Laurent WALBROU

   

PÔLE ADMINISTRATION ET FINANCE : en charge, Sébastien FREMOND

   

Trésorier adjoint : Pierre DUBOIS
Censeurs : Catherine SANNIER
  François DUBOC

  

Autres commissions et représentation du CRO

   

Commission Article 7 Bis

La commission, instituée auprès des services fiscaux, statue sur les dossiers des candidats demandant leur inscription en qualité d'expert-comptable via l'article 7bis de l'Ordonnance n°45-2138 du 19 septembre 1945 portant institution de l'Ordre des Experts-Comptables et réglementant le titre et la profession d'expert-comptable.

Les personnes ayant exercé une activité comportant l'exécution de travaux d'organisation ou de révision de comptabilité, et qui ont acquis de ce fait une expérience comparable à celle d'un expert-comptable particulièrement qualifié, pourront être autorisés à demander, dans les conditions fixées par le règlement d'administration publique, leur inscription au tableau de l'Ordre en qualité d'expert-comptable.

Titulaire : Vincent LESDOS
  Eric JUSTAL
Suppléant : Ludovic RAYEUR

    

Commission d'Agrément des Centres de Gestion

Cette commission statue sur les demandes d'agrément et de renouvellement des Centres de Gestion. Elle est instituée auprès des services fiscaux.

Basse-Normandie :  
Titulaire : Vincent LESDOS
Suppléant :  
Haute-Normandie :  
Titulaire : Franck NIBEAUDO
Suppléant : Sabrina DELAUNAY

   

Commission d'Agrément des Associations de Gestion

Cette commission statue sur les demandes d'agrément et de renouvellement des Associations de Gestion. Elle est instituée auprès des services fiscaux.

Basse-Normandie :  
Titulaire : Annie LE LOSTEC
Suppléant :  
Haute-Normandie :  
Titulaire : Franck NIBEAUDO
Suppléant : Sabrina DELAUNAY

    

Commission RSE

   

Déléguées :  Nadine GARDIE LEVEQUE
  Cécile LETERC

   

Commission Droit Comptable

Délégué : Vincent LESDOS

   

CAVEC

Délégué : Fabrice CASTEL